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08-12-2010 Arrêté n° 709 du 06/12/2010 portant
Organisation et modalités d’évaluation et de progression du cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales
spéciales

(pdf)
24-01-2009 textes législatifs relatifs à l'exercice à titre privé de l'activité médicale & paramédicale
(pdf)
15-01-2009 Arrêté n°387 du 31 juillet 2006 relatif aux essais cliniques à la recherche biomédicale
(pdf)
11-01-2009 Monsieur Ould Kada,  fonctionnaire au niveau de l’hôpital d’El Mouhgen à Arzew (Oran), a réalisé un recueil de tous les textes législatifs en rapport avec la santé qu’il met à la disposition de tous ceux et toutes celles qui travaillent dans le domaine de la santé ou qui souhaitent  connaître les textes régissant  la santé.
(pdf)
30-09-2008 Décret exécutif n ° 08-131 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent.
(pdf)
18-05-2008 Les Douze Conseils Régionaux de l'Ordre des Médecins d'Algérie
(Doc)
14-05-2008 Décret exécutif n ° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur.
(pdf)
23-02-2008 Décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités d’attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques..
(pdf)
31-12-2007 Arrêté du 30 Joumada Ethania 1428 correspondant au 15 juillet 2007 fixant le calendrier de vaccination obligatoire contre certaines maladies transmissibles.
(pdf)
22-10-2007 Décret exécutif n ° 07-321 du 10 Chaoual 1428 correspondant au 22 octobre 2007 portant organisation et fonctionnement des établissements hospitaliers privés.
(pdf)
06-10-2007 la grille des salaires.
(pdf)
15-08-2007 Arrêté interministériel du 18 Moharram 1428 correspondant au 6 février 2007 fixant les programmes des concours sur épreuves pour l'accès aux corps et grades des praticiens médicaux spécialistes de santé publique.
(pdf)
19-05-2007 Décret exécutif n°7-140 du 19 mai 2007 portant création , organisation et fonctionnement des EPH (nouvelle appellation des hôpitaux de secteurs sanitaires) et des EPS de proximité (polycliniques et dispensaires).
(pdf)
12-02-2007 Installation à titre privé.
(pdf)
09-02-2007 Circulaire n°02/msp/dss/sdcc du 16 juil 1999 portant réglementation des autorisations de remplacements dans les structures et les cabinets prives des médecins, chirurgiens dentistes, généralistes et spécialistes.
(pdf)
23-01-2007 maladies à déclaration obligatoire.
(pdf)
13-01-2007 Arrêté  n°387  du  31 juillet 2006  relatif aux essais cliniques
(pdf)
06-11-2006 Arrete N° portant ouverture des concours sur epreuves pour l'acces a la formation des paramedicaux diplomes d'etat et brevetes au titre de l'annee 2006.
(pdf)
05-11-2006 Arrêtés fixant les modalités d'ouverture des concours sur titre : pour l'accès à la formation spécialisées des auxiliaires médicaux en anesthésie réanimation diplômé d'état!
(pdf)
30-09-2006 Circulaire N° 007/SP/MIN/MSPRH/05 du 22/11/2005 relative a la gestion des produits pharmaceutiques dans les établissements publics de santé
(pdf)
09-04-2006 Programmes des examens professionnels pour l'accès aux corps d'administrateurs de la santé.
(pdf)
05-04-2006 Listes des produits pharmaceutiques pouvant être acquis après consultation , au gré à gré.
(pdf)
15-01-2006 Tarifs de reference de remboursement des médicaments.
(pdf)
20-11-2005 Conditions d'organisation et d'exercice de la périnatalité.
(pdf)
26-07-2005 Modalités d'établissement de la nomenclature générale et de la tarification des actes professionnels des médecins, des pharmaciens, des chirurgiens - dentistes et des auxiliaires médicaux.
(pdf)
   
   
   
   
   
   
   
 
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